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Article publié le 09/04/2018
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE JEUDI 12 AVRIL 2018

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 12 AVRIL 2018 à 19 heures.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation de la convention de mise à disposition de services entre le SIVOM du littoral des Maures et la commune de Cavalaire-sur-Mer.
  2. Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme de Cavalaire-sur-Mer en catégorie I.
  3. Demande d'octroi de la protection fonctionnelle au profit de Monsieur le Maire.
  4. Approbation du projet de budget prévisionnel de l'Office de Tourisme de Cavalaire pour l'exercice 2018 - Attribution d'une subvention.
  5. Approbation du projet de budget prévisionnel de l'office municipal de la culture de Cavalaire pour l'exercice 2018 - Attribution d'une subvention.
  6. Modification du montant de la redevance assainissement.
  7. Reprises anticipées des résultats 2017 du budget principal et des budgets annexes.
  8. Fixation des taux des contributions directes locales pour l'exercice 2018.
  9. Budgets Primitifs principal, annexes des caveaux du cimetière, de l'assainissement, du port public de plaisance, de la régie des transports, du parking Gleizes et de la maison funéraire - Exercice 2018.
  10. Subventions aux établissements publics communaux (CCAS et Caisse des écoles) et à la régie des transports de la ville - Exercice 2018.
  11. Subventions aux associations - Exercice 2018.
  12. Autorisations de programme 1701 "Maison de la Nature" et 1801 "Extension et réhabilitation de la crèche".
  13. Convention d'occupation temporaire de terre-plein pour la location de bateaux.
  14. Tarifs et utilisation des terre-pleins portuaires liée à la mise à disposition de pontons ou de postes à quai.
  15. Approbation de la mise à jour du Plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics de Cavalaire-sur-Mer.
  16. Modifications des règlements internes des bus et minibus de la régie de transport de personnes de la ville de Cavalaire-sur-Mer.