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Article publié le 13/06/2018
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE JEUDI 14 JUIN 2018

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 14 JUIN 2018 à 19 heures.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Châteaudouble au Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers.
  2. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2017 du budget principal et des budgets annexes présentés par Monsieur SANGUINETTI, receveur.
  3. Compte Administratif du budget principal - Exercice 2017.
  4. Compte Administratif du budget annexe du cimetière - vente de caveaux - Exercice 2017.
  5. Compte Administratif du budget annexe de l'assainissement - Exercice 2017.
  6. Compte Administratif du budget annexe du port public de plaisance - Exercice 2017.
  7. Compte Administratif du budget annexe de la régie des transports - Exercice 2017.
  8. Compte Administratif du budget annexe du parking Gleizes - Exercice 2017.
  9. Compte Administratif du budget annexe de la maison funéraire - Exercice 2017.
  10. Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2017 du budget principal et des budgets annexes.
  11. Subvention d'équipement à la société ERILIA "Opération Les Canissons".
  12. Décision Modificative n° 1 budget principal - Exercice 2018.
  13. Décision Modificative n°1 budget annexe "Parking Gleizes" - Exercice 2018.
  14. Subvention exceptionnelle à l'association Mer Provence et Traditions.
  15. Approbation de l'Avant Projet Détaillé de réhabilitation de l'ancienne usine de traitement de déchets "UTOM" en maison de la nature "L'Usine".
  16. Prise à bail d'un terrain de 473 m² en vue de l'aménagement de places de stationnement.
  17. Bilan des acquisitions et cessions immobilières effectuées au cours de l'année 2017 par la commune de Cavalaire-sur-Mer.
  18. Approbation de la convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var pour la surveillance de la baignade durant la période estivale.
  19. Maintien des conditions de fonctionnement du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs entre la collectivité et les établissements publics rattachés (C.C.A.S. et Caisse des Ecoles).
  20. Don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade ou à un agent issu de la Commune, du C.C.A.S. ou de la Caisse des Ecoles, dont le conjoint est gravement malade.