Article publié le 06/03/2019
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE JEUDI 07 MARS 2019
Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 7 MARS 2019 à 19 heures.
L’ordre du jour est le suivant :
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Soutien à la résolution générale du 101 ème congrès des maires et des présidents d'intercommunalité (AMF).
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Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Montferrat au Syndicat Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers.
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Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Saint-Tropez au SYMIELEC VAR.
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Approbation de la convention de coordination entre la Police Municipale de Cavalaire-sur-Mer et les forces de sécurité de l'Etat 2019 - 2021.
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Rapport d'orientations budgétaires - Exercice 2019.
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Indemnités de conseil au comptable.
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Autorisations de programme n° 1701 "Maison de la Nature" et n° 1801 "Extensionréhabilitation de la crèche".
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Subventions exercice 2019 - Versement d'un acompte aux associations "Racing club de la Baie" et "Comité de jumelage".
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Cession du bus MAN immatriculé 602 AJT 83.
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Incorporation de la parcelle cadastrée section BV n° 4 présumée sans maître dans le domaine communal.
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Acquisition amiable d'une parcelle de terrain cadastrée section BP n° 54 dans le cadre de la mise en oeuvre de l'emplacement n° 14.
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Cession amiable à titre gratuit des rues dites du Zéphir, des Cigalons et des Allées du Borée, de la Maguelonne et Deï Fado consentie à la ville par l'Association Syndicale Libre des Propriétaires de l'Encantadou.
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Mise en place d'une commission d'indemnisation amiable dédiée aux préjudices économiques liés aux travaux de redéploiement des infrastructures portuaires de Cavalaire-sur-Mer.
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Projet de redéploiement des infrastructures portuaires - Déclaration de projet au titre de l'article L126-1 du code de l'environnement.
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Demande de prorogation de la concession de plage naturelle.
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Approbation de l'avenant n°2 à la convention N° CO2009-1963 d'organisation et de financement des transports.
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Modification et mise à jour du tableau du personnel communal - Exercice 2019.
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Approbation de l'avenant à la convention de prestation de service avec la médecine du travail - AIST 83 - Exercice 2019.