Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 23 mars 2016 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

1. DENOMINATION DU POSTE DE POLICE MUNICIPALE "CHRISTOPHE BOUISSOU"
2. AVIS SUR LA SUPPRESSION D'UN POSTE D'ADJOINT A L'ECOLE MATERNELLE "LE PETIT PRINCE"
3. APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE RELATIVE A LA PHASE 2 DU PROGRAMME DE REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE (FISAC).
4. APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MISSIONS AVEC L'OFFICE DE TOURISME.
5. CONVENTION EMPORTANT INSTITUTION D'UN DROIT DE PASSAGE ET PRECISANT LES MODALITES D'ENTRETIEN DUDIT PASSAGE ENTRE LA COMMUNE DE CAVALAIRE ET LA COPROPRIETE DITE "LE CENTRE".
6. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2015 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES.
7. FIXATION DU TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES POUR L'EXERCICE 2016.
8. BUDGETS PRIMITIFS PRINCIPAL ET ANNEXES DES CAVEAUX AU CIMETIERE, DE L'ASSAINISSEMENT, DU PORT PUBLIC DE PLAISANCE, DE LA REGIE DES TRANSPORTS, DU LOTISSEMENT DU JAS, DU PARC DE STATIONNEMENT GLEIZES ET DE LA MAISON FUNERAIRE - EXERCICE 2016.
9. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS, AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS ET A LA REGIE DES TRANSPORTS - EXERCICE 2016.
10. APPROBATION DU PROJET DE BUDGET PREVISIONNEL DE L'OFFICE DE TOURISME DE CAVALAIRE POUR L'EXERCICE 2016 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION.
11. APPROBATION DU PROJET DE BUDGET PREVISIONNEL DE L'OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE DE CAVALAIRE POUR L'EXERCICE 2016 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION.
12. APPROBATION DU PROJET DE BUDGET PREVISIONNEL DU COMITE OFFICIEL DES FETES DE CAVALAIRE POUR L'EXERCICE 2016 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION.
13. MISE A DISPOSITION PAR LA VILLE D'UN AGENT AU PROFIT D'ASSOCIATIONS.