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Lundi 01 Décembre 2025
Article publié le 22/04/2016
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE JEUDI 28 AVRIL 2016 A 19H

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 28 avril 2016 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Création du service Cavalaire Associations
  2. Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise en place d'un service d'alerte et d'information de la population des communes du territoire du Golfe de Saint-Tropez en cas de risque majeur
  3. Convention d'occupation de locaux communaux au profit de l'association Aéroclub de Cavalaire - Avenant n°1
  4. Convention d'occupation de locaux communaux au profit de la SAS Flyboard Paradise
  5. Avenant n°4 au cahier des charges de la concession de plage naturelle de Cavalaire-sur-Mer
  6. Convention d'occupation du domaine public - Centre d'animation du port - Lot n° 76
  7. Casino de Cavalaire-sur-Mer - Autorisation d'affectation des recettes supplémentaires (apurement du "prélèvement à employer")
  8. Participation financière du Casino du Golfe aux travaux de déplacement de la pompe à chaleur de la médiathèque
  9. Programme de logements en accession maîtrisée du Jas - Modification de la convention de partenariat et lancement de la deuxième procédure de selection
  10. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières effectuées au cours de l'année 2015 par la commune de Cavalaire-sur-Mer
  11. Cession d'un garage en sous-sol - rue Aubanel - résidence HERACLEA
  12. Modifications de l'exploitation du stationnement payant sur voiries et parkings
  13. Avenant n°1 à la convention CO2015-150 relative à l'exécution des transports scolaires par la régie communale de Cavalaire-sur-Mer pour le compte du département
  14. Attribution d'une subvention à l'association "Solidarité Nath'ive"
  15. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Game Set Love Tennis"
  16. Convention avec le S.D.I.S. du Var - Mise à disposition du personnel du S.D.I.S. du Var pour la surveillance des baignades aménagées durant les périodes estivales