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Lundi 01 Décembre 2025
Article publié le 06/06/2016
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE JEUDI 9 JUIN 2016 A 19H

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 9 juin 2016 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. INSCRIPTION SUR LE MONUMENT AUX MORTS DE CAVALAIRE-SURMER, CIMETIERE DE PARDIGON, DU NOM DE CHRISTOPHE BOUISSOU"MORT POUR LE SERVICE DE LA NATION".
  2. MOTION CONTRE LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE "TOURISME" A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ.
  3. DECISION DE LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER SUR L'ADHESION A LA CHARTE DU PARC NATIONAL DE PORT-CROS.
  4. DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2016.
  5. DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS EXERCICE 2016.
  6. ACCEPTATION DU DON DE M. ET MME CHABAS POUR L'EXTENSION DU MUR D'ESCALADE - CREATION D'UN MUR DE VITESSE.
  7. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION FRANÇAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES - EXERCICE 2016.
  8. CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE EN PHASE D'ANTICIPATION-IMPULSION ENTRE L'EPF PACA ET LA COMMUNE - SITE "GRAND CENTRE VILLE".
  9. AVENANT N°4 AU CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION DE PLAGE NATURELLE DE CAVALAIRE-SUR-MER.
  10. OCCUPATION TEMPORAIRE DE TERRE-PLEIN PORTUAIRE - CREATION D'UNE BASE DE STOCKAGE DE JETS.
  11. OCCUPATION TEMPORAIRE DE TERRE-PLEIN PORTUAIRE - CREATION D'UNE BASE DE BATEAUX SANS PERMIS AU NIVEAU DE LA CALE DE MISE A L'EAU.
  12. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE BOUEE DE LA ZONE DE MOUILLAGE A UN TARIF PREFERENTIEL.
  13. CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES.
  14. DENOMINATION DE VOIE - ALLEE DE LA PLAGE.
  15. MOTION DE SOUTIEN A LA CANDIDATURE DE LA VILLE DE PARIS A L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'ETE DE 2024.