Servir CAVALAIRE Autrement
Avec Annick NAPOLEON
Inscription NewsLetter
Consulter nos clips de campagne
Valid XHTML 1.0 Transitional   Valid CSS   Flux RSS
52 visiteurs aujourd'hui
Lundi 01 Décembre 2025
Article publié le 27/06/2016
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE JEUDI 30 JUIN 2016 A 19H

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 30 juin 2016 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Avenant n°1 à la convention entre la ville et la préfecture relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
  2. Transfert de propriété d'un compacteur à déchets du budget principal à la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez.
  3. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2015 du budget principal et des budgets annexes présentés par Monsieur SANGUINETTI, receveur.
  4. Compte Administratif du budget principal et des budgets annexes des caveaux cimetière, de l'assainissement, du port public de plaisance, du transport de personnes, du lotissement du Jas, de la maison funéraire et du parking Gleizes - exercice 2015.
  5. Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 du budget principal et des budgets annexes.