Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 23 septembre 2016 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

1. LOI NOTRE- TRANSFERT DE LA COMPETENCE PROMOTION DU TOURISME - STATION CLASSEE DE TOURISME - MAINTIEN DE L'OFFICE DE TOURISME DISTINCT.
2. APPROBATION DU COMPTE-RENDU D'ACTIVITE ANNUEL ET DU RAPPORT FINANCIER POUR L'EXERCICE 2015 DE L'OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE.
3. APPROBATION DU COMPTE-RENDU D'ACTIVITE ET FINANCIER ANNUEL DE L'OFFICE DE TOURISME AU TITRE DE L'EXERCICE 2015.
4. APPROBATION DU COMPTE-RENDU D'ACTIVITE ET FINANCIER ANNUEL DU COMITE OFFICIEL DES FETES AU TITRE DE L'EXERCICE 2015.
5. AVIS SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE LE VAL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS DIVERS.
6. DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET ANNEXE DU PORT PUBLIC DE PLAISANCE - EXERCICE 2016.
7. DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU JAS - EXERCICE 2016.
8. COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ: DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER.
9. ACQUISITION A TITRE AMIABLE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AN N° 993 SITUEE AU LIEU-DIT "LES CANISSONS".
10. APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACCOMPAGNEMENT DE LA COMMUNE VERS LA SUPPRESSION DE L'UTILISATION DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DANS LES ESPACES PUBLICS (ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ ET LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER).
11. APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE BONPORTEAU ENTRE LE DEPARTEMENT DU VAR ET LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER.
12. APPROBATION DE LA CONVENTION PARTICULIERE DE REDEVANCE SPECIALE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ ET LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER.
13. DENOMINATION DE VOIES - ALLEE DE LA BONNE CUISINE - IMPASSE ROUX.