Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 19 octobre 2016 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

1. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ - EXERCICE 2015.
2. APPROBATION DES RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2015.
3. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ELIMINATION DES DECHETS POUR L'EXERCICE 2015.
4. COMPTES-RENDUS D'ACTIVITES DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX AUQUELS LA COMMUNE ADHERE - EXERCICE 2015.
5. CASINO DE CAVALAIRE-SUR-MER - AUTORISATION D'AFFECTATION DES RECETTES SUPPLEMENTAIRES (UTILISATION DU "PRELEVEMENT A EMPLOYER").
6. CLOTURE DU BUDGET ANNEXE "LOTISSEMENT COMMUNAL DU JAS".
7. ACCEPTATION D'UN DON AU PROFIT DES ECOLES DE CAVALAIRE-SUR- MER.
8. REPRISE D'UN CAMION PORTEUR MIS A LA DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ.
9. INDEMNITES ALLOUEES AUX AGENTS DES FINANCES PUBLIQUES.
10. IMPLANTATION DE 20 BOUEES A PARDIGON DESTINEES AU MOUILLAGE DES JETS-SKIS - DEMANDE PREALABLE A L'ETAT D'AUTORISATION D'OCCUPATION DU PLAN D'EAU ET DU DOMAINE PUBLIC SOUS-JACENT.
11. RAPPORT DU DELEGATAIRE AU TITRE DE L'EXERCICE 2015 SUR LA QUALITE DE SERVICE - EXPLOITATION DE LA CALE DE GRUTAGE.
12. APPROBATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ARTIFICIEL DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL CONSTITUTIVE DE DROITS REELS - SITE DE PARDIGON.