Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 24 novembre 2016 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

1. DENOMINATION DE VOIES ET D'UN ROND-POINT.
2. MARCHE SIMPLE D'APPROVISIONNEMENT - FIXATION DE LA DUREE D'EXERCICE D'ACTIVITE POUR MISE EN OEUVRE DU DROIT DE PRESENTATION CREE PAR L'ARTICLE L2224-18-1 DU CGCT.
3. AVIS SUR L'ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINTE-MAXIME AU SIDECM - EXTENSION DU PERIMETRE SYNDICAL - MODIFICATION DES STATUTS DU SIDECM.
4. EXAMEN DU RAPPORT DU DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DES JEUX - EXERCICE 2015.
5. MODIFICATION DE LA SUBVENTION VERSEE AU CCAS – EXERCICE 2016.
6. COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID) : DESIGNATION DES REPRESENTANTS PROPOSES PAR LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER.
7. TRANSFERT DU PERSONNEL COMMUNAL DE CAVALAIRE-SUR-MER DU SERVICE "DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE" A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ.
8. MODIFICATION ET MISE A JOUR DU TABLEAU DU PERSONNEL COMMUNAL - ANNEE 2016.