Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 14 décembre 2016 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme.
2. Approbation de l'avenant n°4 à la convention de veille et maîtrise foncière conclue avec l'EPF PACA pour le site des Canissons.
3. Modification des statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez suite à la loi NOTRe.
4. Décision de maintien au niveau communal de l'exercice de la compétence promotion du Tourisme.
5. Dénomination de la crèche communale de Cavalaire-sur-Mer "Jean-Pierre ROCHETON".
6. Occupation du Domaine Public Communal - Conventions saisonnières et annuelles pour l'exercice 2017.
7. Redevances d'occupation du Domaine Public Communal - Exercice 2017.
8. Cession de véhicules communaux: un camion porteur KERAX et une balayeuse CITY CAT 2020.
9. Décision modificative n° 2 du budget annexe du port public de plaisance – exercice 2016.
10. Grilles tarifaires du port public de plaisance - Exercice 2017.
11. Tarification pour l'utilisation des quais à titre commercial Exercice 2017.
12. Rapport des délégataires du service public des plages.
13. Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public artificiel constitutive de droits réels: site de Pardigon.
14. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).
15. Convention 2017-2019 pour la mission d'agent chargé de la fonction d'inspection avec le Centre Départemental de Gestion du Var.