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Lundi 01 Décembre 2025
Article publié le 16/01/2017
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE VENDREDI 20 JANVIER 2017

Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 20 janvier 2017 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Décision de maintien au niveau communal de l'exercice de la compétence promotion du Tourisme
  2. Modification dans la désignation des conseillers municipaux membres de la commission "eau et assainissement" intercommunale
  3. Cession d'un garage en sous-sol - rue Aubanel, résidence Heraclea - à Madame Aurélie PIREYRE
  4. Acquisition à titre amiable de la parcelle cadastrée section AN n°933 située au lieu dit "Les Canissons"
  5. Opposition au transfert du Plan Local d'Urbanisme au profit de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
  6. Avenant n°4 au cahier des charges de la concession de plage naturelle de Cavalaire-sur-Mer
  7. Décision modificative n° 1 du budget annexe cimetière - Vente de caveaux - Exercice 2016
  8. Subventions exercice 2017 - Acomptes pour le CCAS , la Caisse des Ecoles, la Régie des Transports, l'Office Municipal de la Culture, l'Office de Tourisme, le Comité des Fêtes et l'association du Racing Club de la Baie
  9. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement sur le budget 2017 avant le vote du budget primitif
  10. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement sur le budget 2017 avant le vote du budget primitif du port de plaisance
  11. Convention de mise à disposition du service « Forêt » de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Cavalaire-sur-Mer
  12. Mise à disposition de personnel communal au profit du club sportif cavalairois de basket
  13. Service de médecine professionnelle et préventive - convention avec l'A.I.S.T. du Var