Article publié le 16/01/2017
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL, LE VENDREDI 20 JANVIER 2017
Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 20 janvier 2017 à 19h.
L’ordre du jour est le suivant :
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Décision de maintien au niveau communal de l'exercice de la compétence promotion du Tourisme
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Modification dans la désignation des conseillers municipaux membres de la commission "eau et assainissement" intercommunale
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Cession d'un garage en sous-sol - rue Aubanel, résidence Heraclea - à Madame Aurélie PIREYRE
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Acquisition à titre amiable de la parcelle cadastrée section AN n°933 située au lieu dit "Les Canissons"
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Opposition au transfert du Plan Local d'Urbanisme au profit de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
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Avenant n°4 au cahier des charges de la concession de plage naturelle de Cavalaire-sur-Mer
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Décision modificative n° 1 du budget annexe cimetière - Vente de caveaux - Exercice 2016
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Subventions exercice 2017 - Acomptes pour le CCAS , la Caisse des Ecoles, la Régie des Transports, l'Office Municipal de la Culture, l'Office de Tourisme, le Comité des Fêtes et l'association du Racing Club de la Baie
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Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement sur le budget 2017 avant le vote du budget primitif
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Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement sur le budget 2017 avant le vote du budget primitif du port de plaisance
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Convention de mise à disposition du service « Forêt » de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Cavalaire-sur-Mer
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Mise à disposition de personnel communal au profit du club sportif cavalairois de basket
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Service de médecine professionnelle et préventive - convention avec l'A.I.S.T. du Var