Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 7 mars 2017 à 19h.

L’ordre du jour est le suivant :

1. INSTALLATION DE MADAME CHRISTINE DOMINGUEZ EN QUALITE DE CONSEILLERE MUNICIPALE EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JEAN-MICHEL GUILLAUD DEMISSIONNAIRE.
2. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MISSIONS ENTRE LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER ET L'OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE.
3. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR LA VILLE DE CAVALAIRE-SUR-MER DE PERSONNEL COMMUNAL.
4. APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES "OBSERVATOIRE MARIN" ET "INFORMATION GEOGRAPHIQUE" DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ AUPRES DE LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER.
5. MOTION DE SOUTIEN AU "MANIFESTE DES MAIRES DE FRANCE ET DES PRESIDENTS D'INTERCOMMUNALITE POUR DES COMMUNES FORTES ET VIVANTES AU SERVICE DES CITOYENS" DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE.
6. AVENANT N°2 A LA CONVENTION N° CO2015-150 RELATIVE A L'EXECUTION DES TRANSPORTS SCOLAIRES PAR LA REGIE COMMUNALE DE CAVALAIRE-SUR-MER POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT.
7. APPROBATION DE LA CONVENTION PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'UN BATIMENT SUR LE SITE DE PARDIGON A LA COMPAGNIE DES TRAGOS ET AU FESTIVAL DES TRAGOS.
8. MODIFICATION ET MISE A JOUR DU TABLEAU DU PERSONNEL COMMUNAL - ANNEE 2017.
9. SUBVENTIONS EXERCICE 2017 - ACOMPTE AUX ASSOCIATIONS "SOLIDARITE ANIMAUX", "CSC BASKET" ET "FESTIVAL DES TRAGOS".
10. RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - EXERCICE 2017.
11. APPROBATION DU DOSSIER TECHNIQUE D'AVANT PROJET DETAILLE MODIFIE DE REDEPLOIEMENT DES INFRASTRUCTURES PORTUAIRES ET DES ESPACES SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME.
12. CONCESSION DE LA PLAGE NATURELLE DE CAVALAIRE SUR MER - AVENANT AU SOUS-TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT N°8 - MODIFICATION DANS L'ACTIONNARIAT DE LA SOCIETE EMPORTANT MODIFICATION DU CONTROLE.
13. DEMANDE D'AUTORISATION DE SUBSTITUTION POUR LA DEMOLITION DES BATIMENTS IMPLANTES SUR LES PARCELLES AN N°126 ET AN N°902P, OBJET D'UNE AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE OCTROYEE A AZUREVA.
14. APPROBATION DU TRANSFERT DE PROPRIETE ET DE LA REGULARISATION FONCIERE DES PARCELLES AN N°126 ET AN N° 901 CONSENTI PAR LE GROUPE AZUREVA A LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER.
15. DENOMINATION DE VOIES: IMPASSE DES AGRUMES, ALLEE DES LANTANAS.