Annick NAPOLEON : « la Réponse »

Article publié le 28/04/2012

Annick NAPOLEON : « la Réponse »

Il y a quelques jours, Louis Foucher adressait une lettre à Madame Annick NAPOLEON, relative, entre autres à une conseillère municipale, dont il fallait considérer selon lui, la démission comme définitive.

Cette lettre a été communiquée par son auteur à de nombreux Cavalairois, élus et personnalités locales, et s’est même retrouvée sur Internet dans les jours qui ont suivi. Chacun jugera à sa façon le procédé.

Mais pour couper court à toutes les insinuations et contrevérités que contient cette lettre, moitié tract et moitié correspondance privée, nous adressons ici à tous nos Amis, la réponse qu'Annick NAPOLEON, Maire de Cavalaire sur Mer et conseillère régionale Provence Alpes Côte d’Azur, a tenu à y apporter.

Elle-même et toute son équipe souhaitent que le plus large écho et la plus grande diffusion possible en soient faits.

Merci à tous d’avance.

Monsieur Louis FOUCHER

83240 CAVALAIRE SUR MER

Cavalaire, le 28 avril 2012

Monsieur,

Vous m’avez adressé copie de votre démarche d’information de Monsieur le Préfet du Var concernant la non démission de Madame Christelle Pean, conseillère Municipale.

Vous profitez de l’occasion que vous vous donnez pour me faire part, une nouvelle fois, de vos réflexions nombreuses dans un courrier à mon attention en date du jeudi 19 avril.

Je vous fais remarquer que cette correspondance censée par nature, m’être personnellement destinée, a été rendue publique par vos soins, puisque certains Cavalairois, dont des personnalités publiques, l’ont reçu à leur domicile, et qu’elle semble aussi avoir été tractée dans des boites aux lettres et que de longs extraits ont été diffusés via un réseau social, au nom d’un de vos proches.

Vous évoquez donc dans ce courrier tout d’abord l’illégalité qu’aurait selon vous, la non démission de Madame Christelle Pean, Conseillère Municipale. Et vous vous saisissez de ce faux prétexte visant à « rétablir » et « dire » le droit, pour aborder successivement la façon dont est gérée l’équipe municipale, un certain nombre de dossiers municipaux, dont la Médiathèque et, enfin, le fameux « coup d’Etat » dont je vous confirme, puisque vous ne semblez pas l’avoir bien compris, qu’il a fait « pschitt ».

Comme à votre habitude, vous prenez quelques libertés avec, non pas la vérité - son appréciation est toujours l’occasion d’agréables discussions - mais tout simplement avec des éléments factuels qu’il vous sera difficile de démentir.

Sur ce que vous dites tout d’abord :

Sur la non-démission de Madame Pean. L’article L2121-4 du code général des collectivités locales dispose que « la démission [d’un élu] est définitive dès sa réception par le Maire, qui en informe immédiatement le représentant de l'Etat dans le département ». Par réception, il faut entendre « réception » et « information ». Le courrier est réceptionné en Mairie puis porté à mon information.

Or, concernant la non-démission de Madame Christelle Pean, le service « gestion du courrier arrivé » a reçu le même jour, deux courriers en recommandé, le premier m’informant du retrait de sa démission, le second m’informant, effectivement de cette démission. En toute logique, la première annulait la seconde.

J’ajoute que pour d’autres raisons, le point de droit soutenu par vous ne tient pas. D’abord, la décision du Conseil d’Etat du 12 Févier 2003 que vous évoquez, ne peut faire jurisprudence en l’espèce.

En effet, dans cette affaire, 29 jours séparaient la date d’envoi du courrier de démission de son retrait. Ce cas est entièrement différent de celui qui nous concerne.

J’ajoute ici que selon de nombreuses réponses ministérielles, il appartient au Maire d’appeler un élu démissionnaire pour discuter de ses intentions et motivations, mais aussi s’assurer que toute démission portée à son information, ne l’a pas été sous contrainte, manœuvres ou pression.

Comme vous me faites savoir et faites savoir à la population cavalairoise, que « vous avez entretenu et régulé légalement » un « coup d’Etat » contre moi, je m’interroge donc à peine sur d’éventuelles pressions de votre part, faites sur un certain nombre des élus de la majorité municipale.

Sur la « pantalonnade du choix de l’adjoint remplaçant et des misérables marchandages d’indemnités ». Là encore vous vous intéressez à des choses qui ne vous concernent en rien. Le fonctionnement interne de l’équipe majoritaire et les discussions entre élus prenant en compte les remarques légitimes nées de la démission d’un adjoint pour raison de santé ne regardent que l’équipe municipale majoritaire. Cela est vrai à Cavalaire comme dans toutes les communes de France.

Sur « l’autoritarisme » et le « pouvoir dictatorial » que vous prêtez à mon endroit. Entre autoritarisme et autorité, il n’y a que trois petites lettres et beaucoup de subjectivité.

Ce que je peux vous dire c’est que la règle de la majorité s’applique à l’interne. Je suis le Maire de Cavalaire-sur-Mer. Les Cavalairois en ont voulu ainsi. Ma gouvernance est « ouverte ». Mes adjoints ont tous la parole et ont tous une feuille de route pour gérer au mieux leur délégation. Dans le cadre de cette feuille de route, ils ont toute liberté d’action. Ils le savent. Ils en usent et n’en abusent point. Mais si un problème ou dossier concerne plusieurs élus ou met en cause l’intérêt communal dans son ensemble, sachez que j’arbitre et je décide du choix définitif, et ce, après avoir pris soin toujours d’en discuter avec eux, soit en tête à tête, soit en commission d’adjoints.

Sur le « coup d’Etat » qui a fait « pschitt » et que vous n’avez pas « fomenté » mais que vous avez « entretenu et régulé légalement ces derniers temps ». En clair avez-vous, oui ou non initié et participé au coup d’Etat ? D’évidence oui. Pour quelqu’un qui prône le consensus et dénonce la « dictature » et « l’autoritarisme », vous n’êtes pas à une contradiction près.

Sur la Médiathèque. Vous affirmez que la Médiathèque connait des « difficultés de gestion et de finances ». Je vous invite à venir en discuter avec son directeur, Madame l’adjointe aux affaires culturelles et moi-même, à votre convenance. Je vous rappelle puisque vous m’y obligez, que pendant plus de dix ans, la médiathèque a fonctionné sans climatisation, en étant, comme vous le dites, un « fleuron culturel » du Golfe et la plus moderne des structures municipales. Cela ne vous trouble pas et bien sûr vous ne le dites à personne, alors que vous insistez sur une défaillance de serveur qui, à l’heure où je vous écris, est solutionnée depuis début avril, soit 3 semaines avant votre courrier.

La Médiathèque fait donc actuellement peau neuve, vous le savez. Façade, accessibilité, informatisation de la structure suivent les travaux de climatisation, oubliés par vous, et réalisés par nous sous cette mandature.

Concernant la délocalisation de la Gendarmerie. Vous savez qu’en 2006, la pétition que j’avais lancée pour son maintien à Cavalaire a recueilli 5000 signatures. J’ai tout fait, en l’état des connaissances que j’avais du dossier à l’époque, pour qu’elle puisse rester sur le territoire de notre commune. Je vous rappelle que pendant des années, la Gendarmerie vous avait sollicité à l’échelon national pour que vous lui proposiez un terrain communal. Et là, comme dans de nombreux autres dossiers municipaux, l’inaction et le manque de réactivité ont été la règle.

Concernant l’intercommunalité. Vous soutenez que c’est en raison de mon seul fait que Cavalaire-sur-Mer se trouve sur ce dossier « isolée ». D’abord ceci est entièrement faux. Car comme je m’en suis expliquée lors de mes vœux à la population, d’autres communes se sont prononcées sur le report de la création de la communauté de communes en arguant une insuffisance d’informations et d’éclaircissements importants sur deux dossiers : la fiscalité et la collecte des déchets dont nous ne savons pas, en ce qui concerne cette dernière si elle pourra pour Cavalaire-sur-Mer, être conservée en régie directe, c'est-à-dire toujours assurée par des employés communaux.

Sur ce que vous ne dites surtout pas ensuite,

Le plus important dans votre lettre, si les Cavalairois souhaitent mesurer parfaitement le sens de votre démarche, se lit et se comprend « entre les lignes ».

La situation d’établissement et de propriété d’un des membres de votre famille. Un établissement commercial d’un de vos proches, occupe sans droit ni titre, depuis maintenant 7 ans, 36 m2 de terrasses appartenant au domaine public. Je vous ai personnellement répondu sur cette question en juin 2009 et j’ai confirmé très récemment cette position à l’intéressé qui m’avait écrit, il y a, à peine moins d’un mois, en évoquant lui aussi, et tout comme vous, la « haine » et la « dictature ».

J’ajoute, puisque vous m’en donnez l’occasion, qu’il ressort des éléments joints au dernier courrier adressé à votre proche, il y a un mois, que les services techniques vous avaient officiellement informé en 2006, par note écrite, du caractère éminemment illégal des travaux effectués dans l’établissement en question et du caractère parfaitement illégal de l’occupation du domaine public.

S’agissant du « permis de construire » à usage d’habitation du même membre de votre famille datant d’avant 2008, je vous rappelle qu’aucun de vos adjoints n’avaient voulu à l’époque signer ce permis, eu égard à son caractère parfaitement illégal. En votre désespoir de cause, le permis a vagabondé d’adjoint en adjoint pendant des semaines, et que contraint et forcé, devant le sens des responsabilités de vos adjoints et un PV d’infraction dressé par les services de l’Etat de la DDTM, vous avez été obligé de faire des contorsions juridiques sans nom, en modifiant tout d’abord le POS de 1998, puis en régularisant cette situation pour finalement signer ce permis, sans que vous n’en ayez d’ailleurs le droit, s’agissant d’un permis pour un membre de votre famille.

Sur le contexte du « coup d’Etat qui a fait pschitt ». Cher Monsieur Foucher, vous avez été Maire pendant de nombreuses années. Si on peut discuter des « loyaux » et nombreux services que vous avez rendus à notre commune, il n’en demeure pas moins qu’en toute sagesse, vous avez décidé de vous retirer de la vie publique en 2008.

Aujourd’hui, vous revenez aux « affaires ». Vous y revenez, et j’en suis affligée, par la petite porte, celle des manœuvres douteuses et indignes d’un ancien élu de la République. Vous faites le tour de mes élus, en les approchant par téléphone ou au hasard de rencontres à la terrasse de débits de boisson, pour leur demander, par la séduction ou par des menaces à peine voilées, de démissionner de leur titre d’élu municipal.

Je m’interroge. Pourquoi ce « come back » qui a finalement avorté ? A cette question, j’ai, je crois, quelques réponses.

D’abord les vôtres, puisque vos propres propos m’ont été rapportés. Vous vous êtes rapproché non seulement de certains de mes élus, mais aussi du leader de l’opposition municipale. Si je ne partage pas ses choix politiques et si je lui ai déjà dit très directement et dans de nombreuses tribunes, ce que je pensais de sa vision et de ses projets pour Cavalaire-sur-Mer, celui-ci a toujours fait preuve de correction et de droiture. Il s’est toujours tenu à distance de cette ligne rouge que vous franchissez aujourd’hui. Sa posture a été, je tiens à vous le faire savoir, clairement républicaine.

Nous en avons d’ailleurs discuté. Et il m’a affirmé et assuré de vive voix qu’il était totalement étranger à ce « coup d’Etat » et qu’il en regrettait la méthode. D’ailleurs sa dernière « lettre ouverte aux Cavalairois », parue ce dernier week-end, confirme cela. Il déclare que ses élus ne se prêteront pas à la manœuvre. Ils ne démissionneront pas. Le leader de l’opposition municipale ajoute même à votre attention pour que cela soit parfaitement clair pour tous les Cavalairois, que si une mise au point juridique sur la non-démission est nécessaire, celle-ci peut être rendue publique « mais pas de façon partisane en cette période préélectorale des législatives (si vous voyez ce que je veux dire !) ».

Je peux d’autant affirmer cela que vous avez proposé au leader de l’opposition municipale, d’ajouter aux pseudo-démissionnaires de mon équipe, tous ceux de son groupe qui, démissionnant à leur tour, auraient fait « tomber » l’équipe municipale actuelle.

Si la tentative réussissait, vous lui auriez proposé de repartir aux élections municipales qui auraient été organisées de manière anticipée, en étant vous le chef de liste et lui le numéro 3, positionné après une femme, seconde de liste selon la règle de la parité. Le leader de l’opposition municipale s’est refusé à se prêter à cette basse et indigne opération de déstabilisation.

J’ajoute de plus que vous avez défendu l’idée du « coup d’Etat » en argumentant sur

4 points. Je continue de m’en référer à vos propos rapportés :

1. « Le bilan d’Annick Napoléon est positif. Tous ses projets sortent de terre et elle est en position de force ».

2. « Elle a été élue Maire en 2008. Elle est élue à nouveau, en 2010, Conseillère Régionale Provence Alpes Côte d’Azur » à la demande personnelle d’Hubert Falco, Ancien Ministre et Maire de Toulon.

3. « En 2012, elle est désignée au niveau national, à la demande Jean-Michel Couve Député du Var, comme suppléante de ce dernier aux élections législatives qui auront lieu en juin prochain ». Selon certains, ce poste proposé de suppléante vous aurait fait rentrer dans une rage rare.

4. « A ce rythme » de réussite pour elle-même et pour Cavalaire-sur-Mer, vous avez déclaré qu’ « en 2014, aux élections municipales, Annick Napoléon et son équipe seront indéboulonnables ». Il faut, avant les législatives, et au plus tôt, la « renverser ».

« L’histoire ne passe pas deux fois les plats », vous le savez. Votre carrière politique, vous l’avez commencée par un coup d’Etat. Vous avez renversé en 1982 Monsieur Paulin Philippe Léonelli, père de Philippe, qui était alors Maire, et vous tentez maintenant de revenir à vos premiers amours : le putsch, la dissimulation et les belles paroles pour faire croire et instiller dans l’esprit des gens, le doute, la crainte et les fausses interrogations.

Vos menées vous conduisent à l’échec. Il n’y a pas eu de démissions en nombre. Il n’y aura pas d’élections anticipées et c’est ce constat d’échec qui vous irrite et qui explique votre lettre. Je veux donc quand même vous dire quelques vérités, qui, si elles ne vous émouvront pas, connaissant votre caractère, doivent être connues et rappelées à tous.

Sur ce que je tiens à vous dire, enfin.

Critiquer l’action de l’actuelle majorité et oublier d’évoquer l’essentiel du bilan de l’action réalisée depuis 2008. Dans votre lettre et au-delà des affaires dont je viens de parler, vous évoquez trois autres dossiers : le club de tennis, le club de boules, La Poste.

Pourquoi ne parlez-vous pas de quelques autres, qui, hors l’intercommunalité, sont bien plus importants et qui engagent l’intérêt général communal :

1. La réalisation de 2 aires multisports depuis 2008

2. La rénovation de la médiathèque

3. La réalisation d’un funérarium municipal

4. La mise en place de la navette gratuite des plages

5. L’abandon du projet (votre projet) de construction d’un ensemble de 183 logements sur le parking du Centre Ville

6. La mise en place de la vidéosurveillance

7. La rénovation et l’extension de l’Hôtel de Ville (attendues par les Cavalairois depuis des décennies)

8. La réalisation du lotissement des Collières

9. L’acquisition prochaine des Canissons et du terrain du Jas

10. Le lancement des grands concerts gratuits durant la saison estivale

11. Le renouveau du Corso du mimosa en pleine saison hivernale

12. L’élaboration d’un nouveau PLU après annulation de celui de 2005 – du vôtre ! – pour vice de forme

13. La rénovation intégrale des voies communales des Collières, Mannes, Canissons, de Gaulle ?

14. La création du Square Léon Marius André, de l’allée des Bains et de l’allée Henry Gros ?

En conclusion, et au-delà de votre personne, je veux m’adresser à tous les Cavalairois puisque vous avez rendu votre lettre publique.

Au fond, à lire votre lettre, vous n’interrogez, vous ne dévoilez et vous ne parlez que d’une seule et même chose, votre intérêt, le reste n’étant que prétextes.

Un père aime l’un des siens, soit. Cet amour est aveugle et vous ordonne de réaliser l’impossible, soit, encore. Mais qu’un père aime aveuglément un des siens au point d’exiger d’une autorité publique qu’elle ferme les yeux, non. La France n’est pas une République bananière et un élu de la République doit refuser de se prêter à ce jeu.

Au fond, à lire votre lettre, chacun doit comprendre que c’est Cavalaire et tous les Cavalairois qui auraient été victimes, demain de toutes vos manigances.

Et j’en arrive à ce qui explique et motive votre lettre et toutes vos intentions :

1. Vous n’avez pas accepté, ni « digéré » que votre camp et les listes auxquelles vous avez très activement participées et que vous avez, comment dire ? inspirées, aient perdu en 2008.

2. Sur le fond, vous n’êtes pas satisfait du travail de l’opposition mené par son leader, depuis 2008. Elle n’a eu aucun résultat et selon vous, elle est incapable de combattre efficacement l’action de la majorité qui, depuis plus de 4 ans maintenant, se voit et satisfait toute la population.

3. Face à ce constat, votre dernière motivation – la plus importante et urgente pour vous - est de favoriser par tous les moyens l’élection de votre « champion » aux législatives contre le député sortant et la suppléante que je suis. Pour paraître fort à ses yeux – et aux yeux de quelques autres – vous n’hésitez plus aujourd’hui à tomber le masque. Ces démissions auraient été pour vous comme une aubaine : revenir au pouvoir, faire élire votre dissident aux législatives, marginaliser le leader de l’opposition, et bien sûr m’évincer. C’est un doux et beau rêve que vous avez fait.

Je tiens à vous dire que ce rêve aurait été un cauchemar pour Cavalaire-sur-Mer et toute sa population. C’est en cela que vous êtes parfaitement irresponsable.

A jouer à ce jeu là, honteusement et bassement, par des manœuvres inqualifiables qui visent à déstabiliser une équipe et par delà l’administration et le travail des services communaux, c’est la fonction d’élu, c’est la fonction de Maire, titre et mandat, que vous avez occupée pendant des années, c’est enfin l’image de Cavalaire-sur-Mer et avec elle, tous ses concitoyens qui s’en trouvent salis.

Agir de la sorte, est-ce enfin sérieux, est-ce crédible ? Oui, est-ce vraiment responsable quand on sait que des élections municipales anticipées mettent une ville au ban de l’action administrative durant de longs mois, fort importants pour Cavalaire en ce moment, et ternissent l’image d’une ville ?

Pousser à la « démission », c’est s’en prendre à Cavalaire et pas seulement au Maire ou à son équipe. C’est de Cavalairois en souffrance, de Cavalarois qui veulent que les services municipaux fonctionnent normalement, de Cavalairois en pleine préparation de la saison touristique, de Cavalarois qui attendent un logement, un appui, une intervention, un conseil. Que faites-vous d’eux pendant les 4 ou 5 mois où la municipalité aurait été de fait bloquée ? Pensez-vous à eux ?

Tout cela en dit fort long sur votre sens de la démocratie.

Si vous en aviez eu un, vous vous seriez présenté en 2008.

Si vous en avez encore un, vous savez bien ce qu’il vous reste à faire.

En attendant, je ne souhaite qu’une seule chose : que tous les Cavalairois et Cavalairoises jugent votre attitude en fonction de ce que vous avez écrit, et jugent de la mienne en lisant ce que j’ai tenu à porter à votre connaissance.

Pour moi, il ne s’agissait pas tant de m’adresser à vous, que de les informer pour leur permettre de juger en toute objectivité des dessous de cette basse affaire où vous vous êtes compromis.

Enfin, et puisque vous avez tenu à diffuser votre courrier auprès de Cavalairois dont je ne peux malheureusement connaître les noms, je vous demanderai de bien vouloir très aimablement leur adresser une copie de ma réponse.

Je vous adresse, Monsieur, mes salutations.

Annick NAPOLEON

Maire de Cavalaire-sur-mer

Conseillère Régionale Provence Alpes Côte d’Azur